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2. Droits de propriété intellectuelle

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4. Liens tiers
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5. Clause de non-responsabilité

• Bien que des efforts raisonnables soient faits pour assurer l'exactitude et l'actualité des informations fournies sur le site Web, BT Elevator ne donne aucune garantie.

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6. Modifications et mises à jour
BT Elevator se réserve le droit de mettre à jour les conditions d'utilisation à tout moment. Les conditions mises à jour sont réputées valables à partir du moment où elles sont publiées sur le site.
7. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par les lois de [Nom du pays] et en cas de litige, [Tribunal compétent] sera compétent.